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Marques déposées par BERNARD François
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FREQUENCE MALUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE MALUS
BERNARD François

Numéro de dépôt :
93487282
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque FREQUENCE MALUS

Déposée le 12 octobre 1993 par BERNARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREQUENCE MALUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est BERNARD François, domicilié(e) 21 rue François Mansart, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque FREQUENCE MALUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE MALUS est expirée depuis le 12 octobre 2003.

BERNARD François a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS BERNARD ASSURANCES , LOCATERRE , VIVEZ VOTRE VIE, VOTRE ASSUREUR VOUS SUIT. , FB BERNARD , PRESTIS , AQUALIS VOUS ASSURE UN OCEAN DE LIBERTE , AGNEAU SOLOGNE , FRANCOIS BERNARD ASSURANCES , CHATEAU MALLETERRE , Nouvelles Antilles www.Nouvelles-Antilles.com


BERNARD François - 21 rue François Mansart, 79000 NIORT - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Publicité.Gestion des affaires commerciales.Administration commerciale.Conseils, consultations, informations ou renseignements d'affaires.Expertises en affaires.Assurances de toutes natures.Assurances pour personnes ou sociétés ne répondant pas aux conditions normales d'assurances.Assurances notamment réservées à des personnes ou sociétés ayant fait l'objet de diverses sanctions ou poursuites consécutives ou non à un accident de circulation.Assurances pour des personnes ou sociétés ayant fait l'objet d'une hausse tarifaire ou d'une dénonciation de garantie par leur compagnie d'assurances pour cause de sinistre, non paiement de prime, fausse déclaration

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.